Lettre d'information

Convention entre l’organisateur d’une manifestation culturelle et l’affectataire d’une église

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Veuillez trouver ci-après les deux documents conventionnels permettant d’organiser des manifestations culturelles au sein des édifices cultuels.

Ces documents sont à remplir par l’organisme demandeur et le curé affectataire de l’église (réactualisé en mai 2011).

Convention diocèse
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Demande d’utilisation
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