"La prévention du vol et la lutte contre le trafic des biens culturels constituent un enjeu culturel de la politique culturelle du Ministère de la Culture et de la Communication dans la mesure où tout acte de malveillance contre l’un d’eux représente un outrage au patrimoine national et un frein à sa transmission.
C’est dans l’objectif d’améliorer davantage encore l’information sur cet enjeu patrimonial essentiel que la direction générale des patrimoines a élaboré cet outil(...)"
Philippe Bélaval, directeur général des patrimoines introduit ainsi le 9 novembre 2010 la parution de ce nouveau guide "Sécurité des biens culturels. De la prévention du vol à la restitution de l’objet volé".
Cet ouvrage constitue un véritable outil juridique et pratique pour les professionnels du patrimoine,les propriétaires ,les CDAS, les groupes diocésains en charge des inventaires, les curés affectataires mais aussi les simples usagers.
Couvrant l’ensemble des domaines patrimoniaux (archives, bibliothèques, musées de France, archéologie, monument historique, collections nationales), il aborde plus particulièrement les politiques de prévention de vols à mettre en œuvre par tout propriétaire d’un bien ainsi que les comportements à adopter en cas de vol et en cas de redécouverte du bien volé. Il précise également la démarche à suivre dans le cadre d’actions en restitutions et en revendication/réparation des biens volés.
Ce guide, qui sera régulièrement réactualisé, est le fruit d’un travail de collaboration entre le Ministère et les interlocuteurs spécialisés des ministères concernés (police et gendarmerie nationale, agent judiciaire du trésor, douanes, justice).
Découvrez ce guide ICI
Illustration de la vignette :
Partie d’un des deux glaives de Jérôme Bonaparte, Roi de Wesphalie Biennais Orfèvre, 19ème siècle, volés dans la nuit du 15 au 16 novembre 1995 au château-musée de Fontainebleau (Seine-et-Marne), restitués le 20 janvier 2010 au ministère de la Culture et de la Communication. Clichés DCPJ OCBC
