Sécurité, dégradations et vols
La Sécurité des biens culturels : guide du Ministère de la Culture, 2010
"La prévention du vol et la lutte contre le trafic des biens culturels constituent un enjeu culturel de la politique culturelle du Ministère de la (suite)
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La mise en sûreté des cathédrales et de leur patrimoine mobilier- Vade-mecum du Ministère de la Culture, 2007
« Ce texte propose des pistes intéressantes concernant les procédures de mise en sûreté des édifices du culte. Ces moyens sont à développer afin (suite)
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Interpol : la base d’oeuvres d’art volées accessible sur le Web
INTERPOL ouvre l’accès en ligne à sa base de données mondiale sur les œuvres d’art volées afin d’en réduire le commerce illicite
Formulaire (suite)
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Le risque incendie dans les monuments historiques, ministère de la culture
L’incendie d’un monument historique ne représente pas un simple sinistre, c’est incontestablement un drame, une catastrophe tant pour le propriétaire (suite)
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Comment mieux protéger le patrimoine religieux contre les vols ? Colloque 2009
Comment mieux protéger le patrimoine religieux contre les vols ?
Texte résumant l’intervention du Commandant de Police Stéphane THEFO, conseiller en (suite)
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Le vol et le trafic d’objets du culte, colloque 2009 (OCBC à la CEF)
LE VOL ET LE TRAFIC D’OBJETS DU CULTE
Cette note n’est pas un document officiel du ministère de l’Intérieur. Elle reprend l’intervention effectuée (suite)
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Le gardiennage des édifices du culte. Première partie
La loi du 9 décembre 1905, portant séparation des Eglises et de l’Etat a consacré l’autonomie financière des cultes. L’article 2 interdit à l’Etat et (suite)
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Le gardiennage des édifices du culte. Deuxième partie
B. La rémunération du gardiennage
Le montant de la rémunération
Dans le but de s’assurer que la rémunération du gardiennage des édifices cultuels ne (suite)
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Vols d’objets d’art protégés par les Monuments historiques ; Procédure à suivre (Ministère de la culture et de la communication-mars 2011)
Cet article est une fiche diffusée par le ministère de la culture et de la communication concernant les procédures à suivre en cas de vol d’objets (suite)
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Inventaire du patrimoine mobilier diocésain de Belley-Ars
L’inventaire du patrimoine mobilier diocésain
Le Service diocésain de l’Art Sacré (SDAS) a été créé au sein de l’Association diocésaine de Belley-Ars (suite)
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