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Le gardiennage des édifices du culte. Deuxième partie

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conformité avec les règles d’organisation générale de ce culte, les quelles comprennent la soumission à la hiérarchie ecclésiastique. » CE ,25 mars 1981, Cousserand.

7) Réponse du Bureau central des cultes au Secrétariat Général de l’Episcopat, 11mars 1997, AD/ n° 235.

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